Présentation détaillée de POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE
POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avignon.
Profil et organisation
POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 84000 à Avignon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE
Activité d’urbanisme de POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE
POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/02/2022 - 18/02/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/02/2022 - 18/02/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE
1 autorisation sur la période 18/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Avignon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE ?
POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE ?
Le profil de POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à POLE EUROPEEN INNOVATION ALIMENTATION BIEN-ETRE NATURALITE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.