Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Empare Sud, Sallèles-d'Aude (11590) | PA | AI72 | 18 583 m² | 2021/02/16 |
PLAN ET TERRE AMENAGEMENT - Permis d'aménager
Active
888744018
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 08/09/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de PLAN ET TERRE AMENAGEMENT
PLAN ET TERRE AMENAGEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sallèles-d'Aude.
Profil et organisation
PLAN ET TERRE AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 11100 à Narbonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PLAN ET TERRE AMENAGEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/09/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de PLAN ET TERRE AMENAGEMENT
Activité d’urbanisme de PLAN ET TERRE AMENAGEMENT
PLAN ET TERRE AMENAGEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2021 - 16/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PLAN ET TERRE AMENAGEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/02/2021 - 16/02/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de PLAN ET TERRE AMENAGEMENT
1 autorisation sur la période 16/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sallèles-d'Aude.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PLAN ET TERRE AMENAGEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PLAN ET TERRE AMENAGEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SY PROMOTION
SIREN 439687146
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
L'ASTERIDE
SIREN 503328908
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
BV PROMOTION
SIREN 829387513
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PA
SARL C.D.R.
SIREN 329072227
Même département de siège
13 autorisations
5 PC
8 PA
S M PROMOTION
SIREN 330619958
Même département de siège
11 autorisations
9 PA
2 PD
SM COEUR DE VILLE
SIREN 908427065
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur PLAN ET TERRE AMENAGEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PLAN ET TERRE AMENAGEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PLAN ET TERRE AMENAGEMENT ?
PLAN ET TERRE AMENAGEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PLAN ET TERRE AMENAGEMENT ?
Le profil de PLAN ET TERRE AMENAGEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PLAN ET TERRE AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PLAN ET TERRE AMENAGEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PLAN ET TERRE AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable