PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU - Permis de construire et DP

Active
428260491 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/1999

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU

PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellevigne-en-Layon.

Profil et organisation

PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49380 à BELLEVIGNE-EN-LAYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/10/1999
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU

Activité d’urbanisme de PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU

PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU compte 3 autorisations recensées sur la période 08/07/2014 - 19/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/07/2014 - 19/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU

3 autorisations sur la période 08/07/2014 - 19/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bellevigne-en-Layon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Loges Faveraye Machelles, Bellevigne-en-Layon (49380) PC Locaux C663 12 960 m² 728 m² 2022/04/19
5-7 Les Loges, Bellevigne-en-Layon (49380) PC Locaux C675 6 550 m² 42 m² 2020/10/23
Les Loges, Bellevigne-en-Layon (49380) PC Locaux OC764, OC664 27 280 m² 654 m² 2014/07/08

Répartition géographique des autorisations de PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU

Sources des informations sur PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU ?
PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU ?
Le profil de PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PEPINIERES VITICOLES D'ANJOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides