PELLETIER - Permis de construire et DP

Active
790768766 Société civile immobilière Créée le 28/01/2013

Infos clés

Présentation détaillée de PELLETIER

PELLETIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corbeil-Cerf.

Profil et organisation

PELLETIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60175 à VILLENEUVE-LES-SABLONS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PELLETIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de PELLETIER

Activité d’urbanisme de PELLETIER

PELLETIER compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2013 - 05/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PELLETIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/09/2013 - 05/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PELLETIER

2 autorisations sur la période 23/09/2013 - 05/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Corbeil-Cerf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PELLETIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Clos Poullette, Corbeil-Cerf (60110) PC Locaux B389 1 796 m² 30 m² 2020/02/05
20 Rue De Parfondeval, Corbeil-Cerf (60110) PC Logement B391, B389 1 807 m² 165 m² 2013/09/23

Répartition géographique des autorisations de PELLETIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PELLETIER

Sources des informations sur PELLETIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PELLETIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PELLETIER ?
PELLETIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PELLETIER ?
Le profil de PELLETIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PELLETIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PELLETIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PELLETIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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