Présentation détaillée de PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER
PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baie-Mahault.
Profil et organisation
PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97139 aux Abymes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER
Activité d’urbanisme de PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER
PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER compte 3
autorisations recensées
sur la période 27/01/2021 - 17/10/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
27/01/2021 - 17/10/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER
3 autorisations sur la période 27/01/2021 - 17/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Baie-Mahault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER ?
PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER ?
Le profil de PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PEDAGOGIE ALTERNATIVE INITIATIVE ENSEIGNEMENT RECHERCHE PALIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.