PAUL MARCELLIN 4 - Permis de construire et DP

Active
943180000 SAS, société par actions simplifiée Créée le 10/04/2025

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de PAUL MARCELLIN 4

PAUL MARCELLIN 4 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dole.

Profil et organisation

PAUL MARCELLIN 4 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69003 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PAUL MARCELLIN 4
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 10.71C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
SIRET du siège
Date de création
10/04/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de PAUL MARCELLIN 4

Activité d’urbanisme de PAUL MARCELLIN 4

PAUL MARCELLIN 4 compte 1 autorisation recensée sur la période 10/12/2025 - 10/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAUL MARCELLIN 4, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/12/2025 - 10/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PAUL MARCELLIN 4

1 autorisation sur la période 10/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Dole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAUL MARCELLIN 4 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PAUL MARCELLIN 4

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PAUL MARCELLIN 4

Sources des informations sur PAUL MARCELLIN 4

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAUL MARCELLIN 4

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAUL MARCELLIN 4 ?
PAUL MARCELLIN 4 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAUL MARCELLIN 4 ?
Le profil de PAUL MARCELLIN 4 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAUL MARCELLIN 4 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAUL MARCELLIN 4 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAUL MARCELLIN 4 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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