PATRICK BADSTUBER - Permis de construire et DP

Cessée
448867887 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/06/2003

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PATRICK BADSTUBER

PATRICK BADSTUBER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Roulans.

Profil et organisation

PATRICK BADSTUBER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25640 à CHATILLON-GUYOTTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
PATRICK BADSTUBER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 43.34Z - Travaux de peinture et vitrerie
SIRET du siège
Date de création
01/06/2003

Siège social

Permis de construire et DP de PATRICK BADSTUBER

Activité d’urbanisme de PATRICK BADSTUBER

PATRICK BADSTUBER compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2013 - 24/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PATRICK BADSTUBER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/08/2013 - 24/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PATRICK BADSTUBER

2 autorisations sur la période 02/08/2013 - 24/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Roulans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRICK BADSTUBER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Des Epiceas, Roulans (25640) PC Locaux AA159, AA173 69 000 m² 285 m² 2015/05/24
Rue La Fin Savurou, Villers-Grélot (25640) PC Locaux ZB38 540 m² 2013/08/02

Répartition géographique des autorisations de PATRICK BADSTUBER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PATRICK BADSTUBER

Sources des informations sur PATRICK BADSTUBER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PATRICK BADSTUBER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PATRICK BADSTUBER ?
PATRICK BADSTUBER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PATRICK BADSTUBER ?
Le profil de PATRICK BADSTUBER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PATRICK BADSTUBER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PATRICK BADSTUBER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PATRICK BADSTUBER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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