2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
PATRICIA MAUGER INVESTISSEMENT est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bourg-en-Bresse.
PATRICIA MAUGER INVESTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PATRICIA MAUGER INVESTISSEMENT compte 7 autorisations recensées sur la période 10/10/2014 - 27/01/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRICIA MAUGER INVESTISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 10/10/2014 - 27/01/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Bourg-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRICIA MAUGER INVESTISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement ""Les Berges De, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Logement | CN404 | 462 m² | 78 m² | 2014/12/08 |
| Lotissement ""Les Berges De, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Logement | CN404 | 464 m² | 104 m² | 2014/10/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Bourg-en-Bresse
3 autorisations
Brion
1 autorisation
Ceyzériat
1 autorisation
Villereversure
1 autorisation
Viriat
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
