2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Siège
Permis d'aménager
1
PARC RESIDENTIEL DU SOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Méjannes-le-Clap.
PARC RESIDENTIEL DU SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 30430 à Méjannes-le-Clap.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PARC RESIDENTIEL DU SOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2015 - 29/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PARC RESIDENTIEL DU SOLEIL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Méjannes-le-Clap.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De La Genese Parc Residentiel Du Soleil, Méjannes-le-Clap (30430) | PA | C665, C589 | — | 2015/06/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
