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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
PARC NATIONAL DES ECRINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Bourg-d'Oisans.
PARC NATIONAL DES ECRINS est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée, avec un siège déclaré 05000 à Gap.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PARC NATIONAL DES ECRINS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 10/07/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PARC NATIONAL DES ECRINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/01/2013 - 10/07/2014, réparties dans 2 communes, principalement au Bourg-d'Oisans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC NATIONAL DES ECRINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Jean Baptiste Gauthier, Le Bourg-d'Oisans (38520) | PC Locaux | AP159, AP160 | 1 439 m² | 144 m² | 2013/01/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
