PARC NATIONAL DES ECRINS - Permis de construire et DP

Active
180503013 Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée PME Créée le 01/03/1983

Présentation détaillée de PARC NATIONAL DES ECRINS

PARC NATIONAL DES ECRINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Bourg-d'Oisans.

Profil et organisation

PARC NATIONAL DES ECRINS est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée, avec un siège déclaré 05000 à GAP.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PARC NATIONAL DES ECRINS
SIREN
Forme juridique
Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée
Activité principale
NAF 91.04Z - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de PARC NATIONAL DES ECRINS

Activité d’urbanisme de PARC NATIONAL DES ECRINS

PARC NATIONAL DES ECRINS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 10/07/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PARC NATIONAL DES ECRINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/01/2013 - 10/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PARC NATIONAL DES ECRINS

2 autorisations sur la période 23/01/2013 - 10/07/2014, réparties dans 2 communes, principalement au Bourg-d'Oisans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC NATIONAL DES ECRINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Col Des Terres Blanches, Orcières (05170) DP Locaux OE555 5 m² 2014/07/10
Av Jean Baptiste Gauthier, Le Bourg-d'Oisans (38520) PC Locaux AP159, AP160 1 439 m² 144 m² 2013/01/23

Répartition géographique des autorisations de PARC NATIONAL DES ECRINS

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PARC NATIONAL DES ECRINS

Sources des informations sur PARC NATIONAL DES ECRINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PARC NATIONAL DES ECRINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PARC NATIONAL DES ECRINS ?
PARC NATIONAL DES ECRINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PARC NATIONAL DES ECRINS ?
Le profil de PARC NATIONAL DES ECRINS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PARC NATIONAL DES ECRINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PARC NATIONAL DES ECRINS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PARC NATIONAL DES ECRINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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