PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS - Permis de construire et DP

Active
510988595 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 02/03/2009

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS

PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grandrupt.

Profil et organisation

PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92000 à NANTERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
02/03/2009
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS

Activité d’urbanisme de PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS

PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2016 - 07/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/04/2016 - 07/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS

2 autorisations sur la période 28/04/2016 - 07/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Grandrupt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grand Paquis, Saales (67420) PC Locaux 1913 1 065 610 m² 21 m² 2016/07/07
Les Broques, Grandrupt (88210) PC Locaux A11665 28 476 m² 21 m² 2016/04/28

Répartition géographique des autorisations de PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS

Sources des informations sur PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS ?
PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS ?
Le profil de PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PARC EOLIEN DU BOIS DE BELFAYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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