PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE - Permis de construire et DP

Cessée
259400778 Syndicat mixte ouvert Créée le 01/01/1982

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE

PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Choisy-le-Roi.

Profil et organisation

PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 94000 à Créteil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982

Siège social

Permis de construire et DP de PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE

Activité d’urbanisme de PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE

PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/11/2018 - 27/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/11/2018 - 27/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE

1 autorisation sur la période 27/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Choisy-le-Roi.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ave Victor Hugo, Choisy-le-Roi (94600) PC Locaux AZ7 — 56 m² 2018/11/27

Répartition géographique des autorisations de PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE

Sources des informations sur PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE ?
PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE ?
Le profil de PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PARC DE CHOISY-LE-ROI PARIS - VAL-DE-MARNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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