2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étival-Clairefontaine.
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88480 à Étival-Clairefontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE compte 5 autorisations recensées sur la période 03/05/2018 - 18/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/05/2018 - 18/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Étival-Clairefontaine. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De L'abbaye, Étival-Clairefontaine (88480) | PC Locaux | B3588, B12 | 405 753 m² | 2 370 m² | 2023/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De L'abbaye, Étival-Clairefontaine (88480) | PC Locaux | B4 | 3 619 m² | 406 m² | 2022/10/27 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De L'abbaye, Étival-Clairefontaine (88480) | PC Locaux | B2, B3 | — | 586 m² | 2020/09/07 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De L'abbaye, Étival-Clairefontaine (88480) | PC Locaux | B2, B3 | — | 14 886 m² | 2018/05/03 |
1 autorisation sur la période 18/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Étival-Clairefontaine. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De L'abbaye, Étival-Clairefontaine (88480) | PD | B3588 | 153 096 m² | 2022/11/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
