PAN - Permis de construire et DP

Active
388924862 Société civile immobilière PME Créée le 22/10/1992

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PAN

PAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vallier-de-Thiey.

Profil et organisation

PAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06460 à SAINT-VALLIER-DE-THIEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
22/10/1992
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PAN

Activité d’urbanisme de PAN

PAN compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 06/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/01/2013 - 06/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PAN

2 autorisations sur la période 15/01/2013 - 06/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vallier-de-Thiey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone D'activite Du Pilon, Saint-Vallier-de-Thiey (06460) PC Locaux AH51, AH67 10 949 m² 1 213 m² 2020/01/06
Zac Du Pilon, Saint-Vallier-de-Thiey (06460) PC Locaux AH51, AH68 6 630 m² 297 m² 2013/01/15

Répartition géographique des autorisations de PAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PAN

Sources des informations sur PAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAN ?
PAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAN ?
Le profil de PAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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