PAML - Permis de construire et DP

Active
884974528 Société civile immobilière Créée le 20/06/2020

Présentation détaillée de PAML

PAML est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-sur-Oust.

Profil et organisation

PAML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PAML
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/06/2020

Siège social

Permis de construire et DP de PAML

Activité d’urbanisme de PAML

PAML compte 1 autorisation recensée sur la période 26/11/2025 - 26/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/11/2025 - 26/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PAML

1 autorisation sur la période 26/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-sur-Oust.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAML dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PAML

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PAML

Sources des informations sur PAML

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAML

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAML ?
PAML est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAML ?
Le profil de PAML recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAML apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAML concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAML signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides