2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
PALMYRE PATRIMOINE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement La Biolle.
PALMYRE PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73290 à La Motte-Servolex.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PALMYRE PATRIMOINE compte 8 autorisations recensées sur la période 04/03/2013 - 27/08/2014, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PALMYRE PATRIMOINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/03/2013 - 11/02/2014, réparties dans 4 communes, principalement à La Chavanne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PALMYRE PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan Champ, La Chavanne (73800) | PC Logement | ALOT6 | 1 398 m² | 634 m² | 2014/02/11 |
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Louis Armand Zac Savoie Hexapole, Méry (73420) | PC Locaux | A249, A248 | 3 558 m² | 1 000 m² | 2013/07/19 |
| Rd 907, Mieussy (74440) | PC Mixte | 0F1512, 0F1513 | 1 153 m² | 1 183 m² | 2013/04/26 |
| Lot De La Chavonnerie 7-14, Les Belleville (73440) | PC Logement | B14, B7 | 3 607 m² | 1 082 m² | 2013/03/04 |
4 autorisations sur la période 16/03/2014 - 27/08/2014, réparties dans 2 communes, principalement à La Biolle. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
4 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Ville, La Biolle (73410) | PA | C1037 | — | 2014/08/27 |
| La Ville, La Biolle (73410) | PA | C1037 | — | 2014/06/14 |
| Les Trives, Les Déserts (73230) | PA | A2106, A2103 | — | 2014/05/17 |
| Les Trives, Les Déserts (73230) | PA | A2026, A2106 | — | 2014/03/16 |
6 communes - 2 départements - 1 région
La Biolle
2 autorisations
Les Déserts
2 autorisations
La Chavanne
1 autorisation
Les Belleville
1 autorisation
Mieussy
1 autorisation
Méry
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
