PAC IMMO - Permis de construire et DP

Cessée
484563036 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 28/09/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de PAC IMMO

PAC IMMO est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bretignolles.

Profil et organisation

PAC IMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 79140 à MONTRAVERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
PAC IMMO
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
28/09/2005

Siège social

Permis de construire et DP de PAC IMMO

Activité d’urbanisme de PAC IMMO

PAC IMMO compte 6 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 22/08/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAC IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

15/01/2013 - 22/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de PAC IMMO

6 autorisations sur la période 15/01/2013 - 22/08/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Bretignolles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAC IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Saint Pierre, Bretignolles (79140) PC Locaux AO314, AO127 1 289 m² 137 m² 2016/08/22
La Buzeniere, Bretignolles (79140) PC Locaux AR71, AR54 46 124 m² 367 m² 2015/12/18
Les Terres De La Timerie, Bretignolles (79140) PC Locaux AP47 11 960 m² 234 m² 2015/10/12
Frezaie, Bretignolles (79140) PC Locaux ZA9 960 m² 418 m² 2015/06/25
La Douarniere, Cerizay (79140) PC Locaux BC67 13 672 m² 509 m² 2013/05/15
Adresse Non Renseignée, Saint-Amand-sur-Sèvre (79700) PC Logement 85 m² 2013/01/15

Répartition géographique des autorisations de PAC IMMO

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PAC IMMO

Sources des informations sur PAC IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAC IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAC IMMO ?
PAC IMMO est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAC IMMO ?
Le profil de PAC IMMO recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAC IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAC IMMO concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAC IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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