OZENAY 192 - Permis de construire et DP

Active
753487982 Société civile immobilière Créée le 01/09/2012

Présentation détaillée de OZENAY 192

OZENAY 192 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mâcon.

Profil et organisation

OZENAY 192 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71960 à Chevagny-les-Chevrières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OZENAY 192
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/09/2012

Siège social

Permis de construire et DP de OZENAY 192

Activité d’urbanisme de OZENAY 192

OZENAY 192 compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2015 - 30/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OZENAY 192, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/02/2015 - 30/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OZENAY 192

2 autorisations sur la période 02/02/2015 - 30/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mâcon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OZENAY 192 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OZENAY 192

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OZENAY 192

Sources des informations sur OZENAY 192

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OZENAY 192

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OZENAY 192 ?
OZENAY 192 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OZENAY 192 ?
Le profil de OZENAY 192 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OZENAY 192 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OZENAY 192 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OZENAY 192 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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