OZ-ES - Permis de construire et DP

Active
904181120 Autre société civile PME Créée le 01/10/2021

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OZ-ES

OZ-ES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pact.

Profil et organisation

OZ-ES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38270 à PACT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OZ-ES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
01/10/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de OZ-ES

Activité d’urbanisme de OZ-ES

OZ-ES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/01/2024 - 02/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OZ-ES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/01/2024 - 02/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OZ-ES

2 autorisations sur la période 12/01/2024 - 02/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pact.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OZ-ES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Bellegarde, Pact (38270) PC Logement ZN180 12 324 m² 1 645 m² 2025/09/02
431 Route De Lapeyrouse, Pact (38270) PC Logement ZN215 1 109 m² 179 m² 2024/01/12

Répartition géographique des autorisations de OZ-ES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OZ-ES

Sources des informations sur OZ-ES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OZ-ES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OZ-ES ?
OZ-ES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OZ-ES ?
Le profil de OZ-ES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OZ-ES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OZ-ES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OZ-ES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides