2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OXILYS IMMOBILIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Orchamps-Vennes.
OXILYS IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25800 à Valdahon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OXILYS IMMOBILIER compte 3 autorisations recensées sur la période 17/04/2014 - 05/09/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OXILYS IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/04/2014 - 05/09/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Orchamps-Vennes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OXILYS IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Du Gal Pierre Marie Burnez, Valdahon (25800) | PC Logement | AA138 | 386 m² | 220 m² | 2014/06/17 |
| 21 Rue Du Stade, Val-d'Usiers (25520) | PC Logement | AA70 | 283 m² | 450 m² | 2014/04/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
