2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
OUVRARD NOUTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Fontaine-Saint-Martin.
OUVRARD NOUTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 72510 à Saint-Jean-de-la-Motte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OUVRARD NOUTS compte 3 autorisations recensées sur la période 10/03/2015 - 23/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OUVRARD NOUTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/03/2015 - 23/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à La Fontaine-Saint-Martin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OUVRARD NOUTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Avenages, La Fontaine-Saint-Martin (72330) | PC Locaux | ZA2 | 103 710 m² | 845 m² | 2017/03/23 |
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Avenages, La Fontaine-Saint-Martin (72330) | PC Locaux | ZA2 | 103 710 m² | 745 m² | 2015/04/10 |
| Les Guiminieres, Saint-Jean-de-la-Motte (72510) | PC Locaux | ZD63, ZD62 | 13 182 m² | 63 m² | 2015/03/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
