2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
OSS TENNIS SQUASH BADMINTON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sannois.
OSS TENNIS SQUASH BADMINTON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95110 à Sannois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OSS TENNIS SQUASH BADMINTON compte 4 autorisations recensées sur la période 04/01/2021 - 30/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OSS TENNIS SQUASH BADMINTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/01/2021 - 30/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sannois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OSS TENNIS SQUASH BADMINTON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Luzernes, Sannois (95110) | PC Locaux | AC691, AC720 | 18 467 m² | 200 m² | 2023/08/18 |
| Chemin Des Luzernes Les Luzernes, Sannois (95110) | PC Locaux | AC226, AC652 | 18 467 m² | 230 m² | 2023/05/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
