2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.22B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
OSEZ-SOL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Breuillet.
OSEZ-SOL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 17430 à Tonnay-Charente.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OSEZ-SOL compte 4 autorisations recensées sur la période 24/01/2014 - 21/05/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OSEZ-SOL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/01/2014 - 21/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement aux Houches. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OSEZ-SOL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chavants, Les Houches (74310) | PC Logement | D3465 | — | 180 m² | 2019/05/21 |
| Les Chavants, Les Houches (74310) | PC Logement | D3169 | — | 205 m² | 2019/05/21 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Du Centre, Breuillet (17920) | PC Mixte | E709, E710 | 1 100 m² | 1 350 m² | 2014/01/27 |
1 autorisation sur la période 24/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Breuillet. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Du Centre, Breuillet (17920) | PD | E709, E710 | 1 100 m² | 2014/01/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
