OSEZ-SOL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
521671776 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/04/2010

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OSEZ-SOL

OSEZ-SOL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Breuillet.

Profil et organisation

OSEZ-SOL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 17430 à TONNAY-CHARENTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OSEZ-SOL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 43.22B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
SIRET du siège
Date de création
01/04/2010

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OSEZ-SOL

Activité d’urbanisme de OSEZ-SOL

OSEZ-SOL compte 4 autorisations recensées sur la période 24/01/2014 - 21/05/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OSEZ-SOL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/01/2014 - 21/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de OSEZ-SOL

3 autorisations sur la période 27/01/2014 - 21/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement aux Houches. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OSEZ-SOL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Chavants, Les Houches (74310) PC Logement D3465 180 m² 2019/05/21
Les Chavants, Les Houches (74310) PC Logement D3169 205 m² 2019/05/21
33 Rue Du Centre, Breuillet (17920) PC Mixte E709, E710 1 100 m² 1 350 m² 2014/01/27

Permis de démolir de OSEZ-SOL

1 autorisation sur la période 24/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Breuillet. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
33 Rue Du Centre, Breuillet (17920) PD E709, E710 1 100 m² 2014/01/24

Répartition géographique des autorisations de OSEZ-SOL

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OSEZ-SOL

Sources des informations sur OSEZ-SOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OSEZ-SOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OSEZ-SOL ?
OSEZ-SOL est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OSEZ-SOL ?
Le profil de OSEZ-SOL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OSEZ-SOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OSEZ-SOL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OSEZ-SOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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