2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 32.50A - Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Siège
Permis de construire et DP
1
ORTHOPEDIE ARNAUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seurre.
ORTHOPEDIE ARNAUD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21800 à Quetigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORTHOPEDIE ARNAUD compte 1 autorisation recensée sur la période 13/04/2019 - 13/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORTHOPEDIE ARNAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Seurre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORTHOPEDIE ARNAUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue De La Republique, Seurre (21250) | PC Locaux | AC369, AC370 | 512 m² | 109 m² | 2019/04/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
