ORTHO QUAT - Permis de construire et DP

Active
944397215 Société civile immobilière Créée le 30/06/2025

Infos clés

Présentation détaillée de ORTHO QUAT

ORTHO QUAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maubeuge.

Profil et organisation

ORTHO QUAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59120 à Loos.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORTHO QUAT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/06/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ORTHO QUAT

Activité d’urbanisme de ORTHO QUAT

ORTHO QUAT compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2025 - 23/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORTHO QUAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/09/2025 - 23/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORTHO QUAT

1 autorisation sur la période 23/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Maubeuge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORTHO QUAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ORTHO QUAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ORTHO QUAT

Sources des informations sur ORTHO QUAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORTHO QUAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORTHO QUAT ?
ORTHO QUAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORTHO QUAT ?
Le profil de ORTHO QUAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORTHO QUAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORTHO QUAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORTHO QUAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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