ORLEANS FRAIS - Permis de construire et DP

Active
808289128 Société civile immobilière GE Créée le 17/10/2014

Présentation détaillée de ORLEANS FRAIS

ORLEANS FRAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cyr-en-Val.

Profil et organisation

ORLEANS FRAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69970 à Chaponnay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORLEANS FRAIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/10/2014
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de ORLEANS FRAIS

Activité d’urbanisme de ORLEANS FRAIS

ORLEANS FRAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 29/06/2015 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORLEANS FRAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/06/2015 - 13/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORLEANS FRAIS

3 autorisations sur la période 29/06/2015 - 13/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-en-Val.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORLEANS FRAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ORLEANS FRAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ORLEANS FRAIS

Sources des informations sur ORLEANS FRAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORLEANS FRAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORLEANS FRAIS ?
ORLEANS FRAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORLEANS FRAIS ?
Le profil de ORLEANS FRAIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORLEANS FRAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORLEANS FRAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORLEANS FRAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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