ORGANISME DE GESTION DES ECOLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
777667494 Association déclarée PME Créée le 04/05/1983

Chiffres clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DES ECOLES

ORGANISME DE GESTION DES ECOLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavagne.

Profil et organisation

ORGANISME DE GESTION DES ECOLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 35310 CHAVAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGANISME DE GESTION DES ECOLES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
04/05/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ORGANISME DE GESTION DES ECOLES

Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DES ECOLES

ORGANISME DE GESTION DES ECOLES compte 3 autorisations recensées sur la période 24/02/2017 - 19/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DES ECOLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/02/2017 - 19/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DES ECOLES

2 autorisations sur la période 31/01/2025 - 19/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chavagne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DES ECOLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Du Calvaire, Chavagne (35310) DP Locaux AB325, AB322 3 744 m² 14 m² 2025/06/19
1 Rue Du Calvaire, Chavagne (35310) PC Locaux AB320, AB321 3 744 m² 135 m² 2025/01/31

Permis de démolir de ORGANISME DE GESTION DES ECOLES

1 autorisation sur la période 24/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Chavagne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue Du Calvaire, Chavagne (35310) PD AB320, AB321 3 744 m² 2017/02/24

Répartition géographique des autorisations de ORGANISME DE GESTION DES ECOLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DES ECOLES

Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DES ECOLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGANISME DE GESTION DES ECOLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME DE GESTION DES ECOLES ?
ORGANISME DE GESTION DES ECOLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISME DE GESTION DES ECOLES ?
Le profil de ORGANISME DE GESTION DES ECOLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME DE GESTION DES ECOLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME DE GESTION DES ECOLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME DE GESTION DES ECOLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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