2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ORGANISME DE GESTION DES ECOLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavagne.
ORGANISME DE GESTION DES ECOLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35310 à Chavagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISME DE GESTION DES ECOLES compte 3 autorisations recensées sur la période 24/02/2017 - 19/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DES ECOLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/01/2025 - 19/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chavagne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DES ECOLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Calvaire, Chavagne (35310) | DP Locaux | AB325, AB322 | 3 744 m² | 14 m² | 2025/06/19 |
| 1 Rue Du Calvaire, Chavagne (35310) | PC Locaux | AB320, AB321 | 3 744 m² | 135 m² | 2025/01/31 |
1 autorisation sur la période 24/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Chavagne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Calvaire, Chavagne (35310) | PD | AB320, AB321 | 3 744 m² | 2017/02/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
