ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON - Permis de construire et DP

Active
782531669 Association déclarée PME Créée le 17/12/1985

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.59B - Autres enseignements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON

ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grasse.

Profil et organisation

ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 06130 à GRASSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.59B - Autres enseignements
SIRET du siège
Sigle
ASS
Date de création
17/12/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON

Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON

ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2015 - 21/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2015 - 21/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON

2 autorisations sur la période 04/09/2015 - 21/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Grasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0007 Avenue Yves Emmanuel Baudo, Grasse (06130) PC Locaux BM171, BM173 7 542 m² 98 m² 2025/11/21
122 Avenue Pierre Semard, Grasse (06130) PC Locaux BL259, BL258 26 746 m² 10 580 m² 2015/09/04

Répartition géographique des autorisations de ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON

Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON ?
ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON ?
Le profil de ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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