2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT DU COLLEGE ST GILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT DU COLLEGE ST GILLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85800 à Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT DU COLLEGE ST GILLES compte 3 autorisations recensées sur la période 28/06/2013 - 08/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT DU COLLEGE ST GILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/06/2013 - 08/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT DU COLLEGE ST GILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Des Epinettes, Saint-Gilles-Croix-de-Vie (85800) | PC Locaux | BI19 | 16 095 m² | 207 m² | 2020/07/08 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Cornue, Saint-Gilles-Croix-de-Vie (85800) | PC Locaux | BH6P | 3 500 m² | 1 671 m² | 2017/04/25 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Des Epinettes, Saint-Gilles-Croix-de-Vie (85800) | PC Locaux | BI350, BI19 A | 21 039 m² | 280 m² | 2013/06/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
