ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM - Permis de construire et DP

Active
820815280 Association déclarée PME Créée le 14/01/2016

Infos clés

Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM

ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cesson-Sévigné.

Profil et organisation

ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35510 à CESSON-SEVIGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Sigle
OGEC OZANAM
Date de création
14/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM

Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM

ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM compte 4 autorisations recensées sur la période 13/03/2018 - 03/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

13/03/2018 - 03/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM

4 autorisations sur la période 13/03/2018 - 03/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Cesson-Sévigné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
99 Rue De La Chalotais, Cesson-Sévigné (35510) PC Locaux BD35 84 733 m² 4 114 m² 2022/05/03
27 Rue Sully Prudhomme, Rennes (35700) PC Locaux CD327 7 077 m² 132 m² 2020/08/19
99 Rue De La Chalotais, Cesson-Sévigné (35510) PC Locaux BD35 84 733 m² 818 m² 2019/03/14
99 Rue De La Chalotais, Cesson-Sévigné (35510) DP Locaux BD35 84 733 m² 9 m² 2018/03/13

Répartition géographique des autorisations de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM

Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM ?
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM ?
Le profil de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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