ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - Permis de construire et DP

Active
775925167 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Ambroix.

Profil et organisation

ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30500 à SAINT-AMBROIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Activité d’urbanisme de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2014 - 12/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/04/2014 - 12/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

2 autorisations sur la période 04/04/2014 - 12/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Ambroix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue De La Bienfaisance, Saint-Ambroix (30500) PC Locaux AB529 1 570 m² 208 m² 2018/11/12
2 Rue De La Bienfaisance, Saint-Ambroix (30500) PC Locaux AB893, AB892 987 m² 28 m² 2014/04/04

Répartition géographique des autorisations de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Sources des informations sur ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ?
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ?
Le profil de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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