2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nîmes.
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30000 à Nîmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE compte 4 autorisations recensées sur la période 17/06/2016 - 11/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2016 - 11/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Nîmes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Jeanne D Arc, Nîmes (30900) | PC Locaux | EZ221 | 268 m² | 183 m² | 2016/06/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 15/11/2021 - 27/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Nîmes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Boule De Bruxelles, Nîmes (30900) | PD | EZ225 | 241 m² | 2024/03/27 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Jeanne D'arc, Nîmes (30900) | PD | EZ222, EZ225 | 523 m² | 2021/11/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
