ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
481818607 Association déclarée PME Créée le 01/01/2005

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.

Profil et organisation

ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21200 à BEAUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Activité d’urbanisme de ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 26/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/03/2015 - 26/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

1 autorisation sur la période 26/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Faubourg Saint Nico, Beaune (21200) PC Locaux AD132, AD161 8 970 m² 1 269 m² 2015/08/26

Permis de démolir de ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

1 autorisation sur la période 20/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Rue Du Faubourg Saint Nico, Beaune (21200) PD AD132, AD161 2015/03/20

Répartition géographique des autorisations de ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Sources des informations sur ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ?
ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ?
Le profil de ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISATION GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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