2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-sur-Yon.
ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85000 à La Roche-sur-Yon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2022 - 06/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Roche-sur-Yon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Boulevard Des Belges, La Roche-sur-Yon (85000) | PC Locaux | AK439, AK441 | 8 550 m² | 430 m² | 2023/10/06 |
1 autorisation sur la période 28/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Roche-sur-Yon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Poudriere, La Roche-sur-Yon (85000) | PD | AK455 | 1 110 m² | 2022/02/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
