2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.
ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76000 à Rouen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/03/2021 - 10/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue De La Chaine, Rouen (76100) | PC Locaux | BI54, BI56 | 1 500 m² | 147 m² | 2022/10/05 |
2 autorisations sur la période 01/03/2021 - 10/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Des Carmes // 23 Rue De La Chaine, Rouen (76100) | PD | BI56 | 412 m² | 2023/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Gericault, Rouen (76100) | PD | LS13, LS16 | 646 m² | 2021/03/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
