ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
301570172 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doudeville.

Profil et organisation

ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76560 à DOUDEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

Activité d’urbanisme de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2021 - 07/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/04/2021 - 07/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

1 autorisation sur la période 22/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Doudeville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Eugene Guillotin, Doudeville (76560) PC Locaux AB116 84 m² 2021/04/22

Permis de démolir de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

1 autorisation sur la période 07/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Doudeville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Eugene Guillotin, Doudeville (76560) PD AB116 2021/06/07

Répartition géographique des autorisations de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

Sources des informations sur ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE ?
ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE ?
Le profil de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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