ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE - Permis de construire et DP

Cessée
781062682 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE

ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Havre.

Profil et organisation

ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76600 au Havre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE

Activité d’urbanisme de ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE

ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2016 - 12/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/07/2016 - 12/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE

1 autorisation sur la période 12/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Havre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
62 Rue De Chateaudun, Le Havre (76620) PC Locaux RI86 3 284 m² 454 m² 2016/07/12

Répartition géographique des autorisations de ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE

Sources des informations sur ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE ?
ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE ?
Le profil de ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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