OR NORME - Permis de construire et DP

Active
897724449 Société civile immobilière PME Créée le 24/03/2021

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OR NORME

OR NORME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouroux.

Profil et organisation

OR NORME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 94170 LE PERREUX-SUR-MARNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OR NORME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/03/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de OR NORME

Activité d’urbanisme de OR NORME

OR NORME compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2022 - 19/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OR NORME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/05/2022 - 19/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OR NORME

2 autorisations sur la période 04/05/2022 - 19/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mouroux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OR NORME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
141 Rue Des Paruches, Mouroux (77120) PC Logement D1305 892 m² 41 m² 2023/09/19
141 Rue Des Paruches, Mouroux (77120) DP Locaux D1300, D1301 6 671 m² 94 m² 2022/05/04

Répartition géographique des autorisations de OR NORME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OR NORME

Sources des informations sur OR NORME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OR NORME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OR NORME ?
OR NORME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OR NORME ?
Le profil de OR NORME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OR NORME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OR NORME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OR NORME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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