Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Av Charles De Gaulle, Eygalières (13810) | PD | AB563 | 852 m² | 2023/09/08 |
ONS ERFGOED - Permis de démolir
Active
977912823
Société étrangère non immatriculée au RCS
PME
Créée le 01/01/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ONS ERFGOED
ONS ERFGOED est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Eygalières.
Profil et organisation
ONS ERFGOED est enregistré sous la forme juridique Société étrangère non immatriculée au RCS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ONS ERFGOED
- SIREN
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Activité principale
- NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de ONS ERFGOED
Activité d’urbanisme de ONS ERFGOED
ONS ERFGOED compte 1 autorisation recensée sur la période 08/09/2023 - 08/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ONS ERFGOED, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/09/2023 - 08/09/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ONS ERFGOED
1 autorisation sur la période 08/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Eygalières.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ONS ERFGOED
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ONS ERFGOED
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE LA REGION PARISIENNE
SIREN 662012491
Même département de siège
109 autorisations
64 PC
45 PD
NOVE
SIREN 907451918
Même département de siège
75 autorisations
43 PC
32 PD
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SIREN 442589792
Même département de siège
72 autorisations
72 PC
CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROPERTY MANAGEMENT
SIREN 732073887
Même département de siège
54 autorisations
4 PC
2 PA
48 PD
PROMOTION PICHET
SIREN 415235514
Même département de siège
51 autorisations
50 PC
1 PD
LAMY
SIREN 487530099
Même département de siège
49 autorisations
35 PC
14 PD
Sources des informations sur ONS ERFGOED
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ONS ERFGOED
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ONS ERFGOED ?
ONS ERFGOED est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ONS ERFGOED ?
Le profil de ONS ERFGOED recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ONS ERFGOED apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ONS ERFGOED concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ONS ERFGOED signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable