2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
OLIVIER STEPHANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Aspres.
OLIVIER STEPHANE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61270 aux Aspres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OLIVIER STEPHANE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 18/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OLIVIER STEPHANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/05/2013 - 18/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement aux Aspres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OLIVIER STEPHANE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Brosse, Les Aspres (61270) | PC Locaux | A320 | 11 080 m² | 122 m² | 2016/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Brosse, Les Aspres (61270) | PC Locaux | ZD28, ZD29 | 21 280 m² | 513 m² | 2013/05/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
