OLIVIER STEPHANE - Permis de construire et DP

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480129279 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 20/12/2004

Présentation détaillée de OLIVIER STEPHANE

OLIVIER STEPHANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Aspres.

Profil et organisation

OLIVIER STEPHANE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61270 aux Aspres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OLIVIER STEPHANE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
20/12/2004

Siège social

Permis de construire et DP de OLIVIER STEPHANE

Activité d’urbanisme de OLIVIER STEPHANE

OLIVIER STEPHANE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 18/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OLIVIER STEPHANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2013 - 18/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OLIVIER STEPHANE

2 autorisations sur la période 27/05/2013 - 18/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement aux Aspres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OLIVIER STEPHANE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Brosse, Les Aspres (61270) PC Locaux A320 11 080 m² 122 m² 2016/07/18
La Brosse, Les Aspres (61270) PC Locaux ZD28, ZD29 21 280 m² 513 m² 2013/05/27

Répartition géographique des autorisations de OLIVIER STEPHANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OLIVIER STEPHANE

Sources des informations sur OLIVIER STEPHANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OLIVIER STEPHANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OLIVIER STEPHANE ?
OLIVIER STEPHANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OLIVIER STEPHANE ?
Le profil de OLIVIER STEPHANE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OLIVIER STEPHANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OLIVIER STEPHANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OLIVIER STEPHANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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