2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC STE GENEVIEVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Controis-en-Sologne.
OGEC STE GENEVIEVE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 41700 au Controis-en-Sologne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC STE GENEVIEVE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2018 - 09/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC STE GENEVIEVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/09/2018 - 09/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Controis-en-Sologne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC STE GENEVIEVE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Abel Poulin Contres, Le Controis-en-Sologne (41120) | PC Locaux | CL73 | 1 084 m² | 24 m² | 2019/08/09 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Abel Poulin, Le Controis-en-Sologne (41120) | PC Locaux | CL73, CL74 | 1 950 m² | 50 m² | 2018/09/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
