Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 137 Rte De La Vielle Cote, Saint-Pandelon (40180) | PD | A465 | — | 2013/01/28 |
OGEC STE ELISABETH - Permis de démolir
Active
334579851
Association déclarée
PME
Créée le 15/01/1986
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC STE ELISABETH
OGEC STE ELISABETH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pandelon.
Profil et organisation
OGEC STE ELISABETH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 40180 à Saint-Pandelon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC STE ELISABETH
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/01/1986
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC STE ELISABETH
Activité d’urbanisme de OGEC STE ELISABETH
OGEC STE ELISABETH compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2013 - 28/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC STE ELISABETH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/01/2013 - 28/01/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC STE ELISABETH
1 autorisation sur la période 28/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pandelon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC STE ELISABETH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC STE ELISABETH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CAMINANTE
SIREN 813785565
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
FERME SOLIDAIRE DE L'ECO-LIEU LACOSTE
SIREN 852835867
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX
SIREN 387466311
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ASSOC EDUCAT INSTRUCT POPUL LANDES
SIREN 399049436
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
ASSOCIATION SUERTE
SIREN 421235623
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ASS ADAPEI DES LANDES
SIREN 430541359
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur OGEC STE ELISABETH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC STE ELISABETH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC STE ELISABETH ?
OGEC STE ELISABETH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC STE ELISABETH ?
Le profil de OGEC STE ELISABETH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC STE ELISABETH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC STE ELISABETH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC STE ELISABETH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable