OGEC ST THOMAS D'AQUIN - Permis de construire et DP

Active
782614630 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC ST THOMAS D'AQUIN

OGEC ST THOMAS D'AQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nice.

Profil et organisation

OGEC ST THOMAS D'AQUIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 06100 à NICE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC ST THOMAS D'AQUIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC ST THOMAS D'AQUIN

Activité d’urbanisme de OGEC ST THOMAS D'AQUIN

OGEC ST THOMAS D'AQUIN compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2022 - 25/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ST THOMAS D'AQUIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/02/2022 - 25/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC ST THOMAS D'AQUIN

2 autorisations sur la période 09/02/2022 - 25/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Nice.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ST THOMAS D'AQUIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Av Saint-Maurice, Nice (06000) DP Locaux LN209, LN210 1 034 m² 1 m² 2023/01/25
4-6 Av Rene-Maurice, Nice (06000) PC Locaux LN209, LN210 1 034 m² 104 m² 2022/02/09

Répartition géographique des autorisations de OGEC ST THOMAS D'AQUIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OGEC ST THOMAS D'AQUIN

Sources des informations sur OGEC ST THOMAS D'AQUIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ST THOMAS D'AQUIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ST THOMAS D'AQUIN ?
OGEC ST THOMAS D'AQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ST THOMAS D'AQUIN ?
Le profil de OGEC ST THOMAS D'AQUIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ST THOMAS D'AQUIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ST THOMAS D'AQUIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ST THOMAS D'AQUIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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