2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
OGEC ST DOMINIQUE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mortefontaine.
OGEC ST DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60128 à Mortefontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ST DOMINIQUE compte 6 autorisations recensées sur la période 29/10/2014 - 15/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ST DOMINIQUE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 29/10/2014 - 15/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Mortefontaine. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ST DOMINIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Gerard De Nerval, Mortefontaine (60128) | PC Locaux | E14, E20 | 97 896 m² | 309 m² | 2016/01/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 21/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Mortefontaine. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Mortefontaine (60128) | PA | E207 | 75 005 m² | 2021/12/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
