Présentation détaillée de OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL
OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis.
Profil et organisation
OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93240 à Stains.
Permis de démolir de OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL
Activité d’urbanisme de OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL
OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL compte 1
autorisation recensée
sur la période 22/06/2015 - 22/06/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/06/2015 - 22/06/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL
1 autorisation sur la période 22/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis.
Demandeurs comparables à OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL ?
OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL ?
Le profil de OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINTE MARIE SAINT VINCENT DE PAUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.