Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Georges Auphelle, Arras (62000) | PD | BN261 | 746 m² | 2020/10/15 |
OGEC SAINTE BERNADETTE - Permis de démolir
Active
315250134
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1979
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC SAINTE BERNADETTE
OGEC SAINTE BERNADETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arras.
Profil et organisation
OGEC SAINTE BERNADETTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62000 à Arras.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC SAINTE BERNADETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Sigle
- AEP
- Date de création
- 01/01/1979
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC SAINTE BERNADETTE
Activité d’urbanisme de OGEC SAINTE BERNADETTE
OGEC SAINTE BERNADETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/10/2020 - 15/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINTE BERNADETTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/10/2020 - 15/10/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC SAINTE BERNADETTE
1 autorisation sur la période 15/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Arras.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINTE BERNADETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC SAINTE BERNADETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS APPRENTIS INDUSTRIEL COMMERCIAL
SIREN 784073306
Même département de siège
186 autorisations
181 PC
3 PA
2 PD
LA VIE ACTIVE
SIREN 775629934
Même département de siège
40 autorisations
34 PC
6 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE D'ARRAS
SIREN 423208560
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
4 PD
OGEC VINCENT DE PAUL
SIREN 775630163
Même département de siège
15 autorisations
9 PC
6 PD
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
SIREN 509909537
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
ASS ACCUEIL ET RELAIS
SIREN 419823372
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur OGEC SAINTE BERNADETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC SAINTE BERNADETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINTE BERNADETTE ?
OGEC SAINTE BERNADETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINTE BERNADETTE ?
Le profil de OGEC SAINTE BERNADETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINTE BERNADETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINTE BERNADETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINTE BERNADETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable