2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
OGEC SAINT SEBASTIEN SAINT JOSEPH est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Landerneau.
OGEC SAINT SEBASTIEN SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29800 à Landerneau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC SAINT SEBASTIEN SAINT JOSEPH compte 4 autorisations recensées sur la période 29/11/2019 - 30/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT SEBASTIEN SAINT JOSEPH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/11/2020 - 30/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Landerneau. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT SEBASTIEN SAINT JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Herve De Guebriant, Landerneau (29800) | PC Locaux | AY200, AY261 | 5 848 m² | 281 m² | 2020/11/27 |
| 4 Rue Herve De Guebriant, Landerneau (29800) | PC Locaux | AY337, AY338 | 16 702 m² | 307 m² | 2020/11/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 29/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Landerneau. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Herve De Guebriant, Landerneau (29800) | PD | AY337 | 7 154 m² | 2019/11/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
