2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limonest.
OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69760 à Limonest.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2019 - 17/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/08/2019 - 17/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Limonest.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 163 Avenue Du General De Gaull, Limonest (69760) | PC Locaux | C165, C420 | 4 728 m² | 221 m² | 2019/08/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
